Révision de la décision 2010 CE relative au BEE

Les critères et indicateurs applicables au Bon Etat Écologique ont été définis en septembre 2010 par la Commission Européenne qui publia sa décision dans le Journal officiel de l’UE. Tous les 6 ans, cette décision devra être révisée afin de mettre à jour ces critères et indicateurs suite aux avancées sur les différents chantiers.

L’équipe du D4 a participé en 2014 et 2015 à deux ateliers préparatoires de cette révision à Copenhague. Dans l’ensemble, le D4 est satisfait par l’orientation des décisions prises lors de ces ateliers, dont voici les principaux points forts :

  • 1. Les 3 critères actuels du D4 seraient restructurés en 2 critères :
    • Critère 4.1 "Structure des réseaux trophiques"
    • Critère 4.2 "Fonction des réseaux trophiques"
  • 2. Les guildes trophiques deviendraient les unités d’évaluation des indicateurs du BEE et non des groupes ou ensembles de groupes taxonomiques. Les états membres pourraient surveiller le nombre de guildes qui paraîtra approprié, avec un minimum de 3, dont au moins 2 ne seront pas des guildes exclusivement de poissons.
  • 3. Les indicateurs réseaux trophiques peuvent être reliés de manière directe ou indirecte à des sources de pression. Le manque de connaissances dans certains cas rend la relation difficile à mettre en évidence. Des méthodes ont été décrites afin de définir les limites du BEE en fonction de 3 combinaisons entre données et connaissances disponibles :
    • 1) les données et les connaissances sont très limitées ;
    • 2) les données existent, aucun effet indésirable n’a été observé mais les connaissances sur la relation entre l’indicateur et les autres caractéristiques de l’écosystème sont limitées ;
    • 3) les données existent et des effets indésirables sur les autres composantes de l’écosystème ont été observés ou sont prédits sur la base de connaissances solides de la relation directe entre l’indicateur et d’autres aspects de l’écosystème.

Ces limites doivent être en cohérence avec les conditions actuelles de l’écosystème pour être pertinentes, revues régulièrement, et mises à jour si nécessaire. Un manque de connaissances des limites et des effets du dépassement des limites ne doit pas servir d’excuse à l’absence d’action. Le principe de précaution doit être utilisé lors de la prise de mesures de gestion.

En conclusion, si la prochaine décision de la CE adopte les idées avancées lors de la présente révision, elles permettra une plus grande flexibilité pour l’intégration d’indicateurs "réseaux trophiques" dans le D4, ainsi qu’une évaluation plus holistique qu’elle ne l’était jusqu’à présent.

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